Règles et règlements des réseaux d’enseignement et d’apprentissage

Tous les membres d’un réseau d’enseignement et d’apprentissage doivent être membres de la Société. Afin de maintenir un statut actif en tant que réseau d’enseignement et d’apprentissage, le groupe doit maintenir en tout temps au moins huit membres de plusieurs établissements ou plusieurs régions et préparer et envoyer un rapport annuel (du 1er janvier au 31 décembre), qui comportera :

  • les activités et les réalisations du groupe pendant l’année écoulée;
  • les plans pour l’année à venir;
  • une liste à jour des membres;
  • les noms et coordonnées du leader/des leaders ou du responsable/des responsables du groupe (maximum 2 personnes);
  • une comptabilité de tous les fonds collectés ou reçus pour soutenir les activités du réseau; et
  • les besoins anticipés en matière de soutien pour l’année à venir.

Les rapports annuels doivent être envoyés au président ou à la présidente du comité permanent des partenariats qui les enverra au ou à la secrétaire de la Société au plus tard le 31 janvier qui suit l’année faisant l’objet du rapport. Le Conseil peut retirer sa reconnaissance d’un réseau d’enseignement et d’apprentissage (Article 6.3 – Dissolution des groupes affiliés) si le statut actif n’est pas maintenu par le réseau ou si le rapport annuel du groupe ne montre pas de progrès actifs dans la poursuite de ses objectifs et de son but.

Les réseaux individuels doivent faire une nouvelle demande tous les trois ans pour obtenir le statut de réseau d’enseignement et d’apprentissage et afficher sur le site web de la Société les directives et les renseignements relatifs à la manière de devenir membre du réseau.

Sous réserve de l’approbation du Conseil et sous le contrôle du Conseil, les réseaux d’enseignement et d’apprentissage peuvent recevoir des fonds ou organiser des levées de fonds afin de mener à bien leurs activités.

Le président ou la présidente du comité permanent des partenariats travaille en consultation avec l’hôte ou les hôtes du congrès et avec les réseaux d’enseignement et d’apprentissage pour coordonner les lieux de réunions et autres services de soutien, selon les besoins et les disponibilités, lors du Congrès annuel de la Société.

Un réseau d’enseignement et d’apprentissage peut se dissoudre à tout moment sur avis écrit envoyé au président ou à la présidente du comité permanent des partenariats et avec les noms et les signatures d’au moins 60 % de ses membres. L’article 6.3 décrit les moyens par lesquels la Société peut dissoudre un groupe d’enseignement et d’apprentissage.

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